Néoconstitutionnalisme

définition, critique et concrétisation des droits fondamentaux

Résumé

Cet article analyse le débat actuel sur la théorie des normes juridiques dans le contexte du post-positivisme ou du néoconstitutionnalisme. Il soutient que le terme « néoconstitutionnalisme » ne renvoie pas à une théorie normative unique, mais à une construction complexe et plurielle de méthodes, d’argumentation juridique, de philosophie et de doctrine. En ce sens, le dépassement de l’État législatif positiviste par l’État constitutionnel post-positiviste a profondément transformé la théorie des normes, en conférant une applicabilité, ou normativité, aux principes et aux droits fondamentaux. De la critique du positivisme et du néoconstitutionnalisme lui-même, dans une relation dialectique, se construit un post-positivisme rationnel et réfléchi qui respecte l’incidence des règles et la subsomption ; il s’agit d’un filtrage constitutionnel, à l’opposé du fondamentalisme constitutionnel. Enfin, il convient de souligner que le néoconstitutionnalisme n’est pas une construction théorique et normative qui, dans une chaîne phénoménologique de cause à effet, exclut le modèle des règles et engendre un déficit de rationalité en droit, ouvrant nécessairement la voie au décisionnisme judiciaire.