Dialogues juridictionnels et contrôle de la conventionalité

défis à l'harmonisation du dialogue entre la Cour interaméricaine des droits de l'homme et les juridictions nationales latino-américaines à l'ère du néoconstitutionnalisme

Résumé

Cette recherche porte sur les défis à relever pour harmoniser le dialogue juridictionnel entre la Cour interaméricaine des droits de la personne et les juridictions nationales latino-américaines dans le contexte du néoconstitutionnalisme. À cette fin, l'approche herméneutique-phénoménologique a été privilégiée, la compréhension s'effectuant par l'immersion de l'interprète dans le phénomène. Ainsi, les phénomènes étudiés sont les dialogues entre la Cour interaméricaine des droits de l’homme et les juridictions nationales, ainsi que le mécanisme de contrôle de la conventionalité à l’œuvre dans ces échanges. La méthodologie adoptée est basée sur une analyse bibliographique et documentaire. La recherche est divisée en trois phases : la première évaluera les aspects contextuels, la conceptualisation des dialogues juridictionnels et les perspectives d’harmonisation et de dissonance de ces dialogues. Dans un deuxième temps, les contributions doctrinales relatives au contrôle de la conventionalité sont recensées, s'appuyant notamment sur les travaux d'Humberto Nogueira Alcalá, d'Eduardo Ferrer Mac-Gregor, de Valerio Mazzuoli et de Flávia Piovesan. Enfin, la dernière étape présente la convergence des idées sur les dialogues juridictionnels et le contrôle de la conventionalité comme outil d'harmonisation des sources internes et conventionnelles, ainsi que les défis qui subsistent pour la mise en œuvre effective de ce contrôle dans les dialogues, à l'ère de l'internationalisation du droit.