La judiciarisation des médicaments onéreux au Brésil et la théorie du coût des droits

Résumé

Ce travail vise à analyser les décisions de la Cour suprême fédérale brésilienne dans les litiges relatifs aux médicaments onéreux, en examinant comment le problème du coût des droits a été abordé, c'est-à-dire l'importance (la valeur) accordée par la Cour aux considérations financières et budgétaires face aux arguments éthiques et juridiques tels que le niveau de subsistance minimum et la dignité humaine. Face à la judiciarisation croissante de la santé, l'objectif principal est d'analyser, d'un point de vue pragmatique, les effets théoriques et pratiques du débat sur la dimension positive des droits fondamentaux pour la réalisation du droit social à la santé, notamment à l'accès aux médicaments. Malgré la reconnaissance de la dimension positive inhérente à tous les droits, une analyse descriptive, telle que menée par Cass Sunstein et Stephen Holmes, révèle que la jurisprudence brésilienne a maintenu qu'aucun argument financier ou budgétaire ne peut limiter le droit à recevoir des médicaments onéreux. Cette position se heurte toutefois à des difficultés d'adéquation avec les idéaux d'universalité et d'égalité, ainsi qu'avec la justice distributive, car elle ne profite qu'à une partie de la population au détriment d'une autre, plus importante encore.