La valeur juridique de la coutume en droit positif

une étude comparative au niveau du droit africain et européen

Résumé

Cet article examine la valeur juridique de la coutume en droit positif, en proposant une étude comparative de la coutume au niveau des systèmes juridiques africain et européen. Dans ce contexte, l'étude porte sur le Brésil, le Portugal et la France pour le système européen, et sur le Mozambique, l'Angola et l'Afrique du Sud pour le système africain. Ce thème est lié à la nécessité de comprendre la valeur juridique de la coutume en droit positif. Le droit étant considéré comme la source première du droit, et l'article 4 de la Constitution, qui souligne le pluralisme juridique, étant donné que la présence de différents groupes ethniques au sein du système juridique national sous-tend ce principe, l'importance de la coutume est mise en évidence. Cependant, ce rôle n'est pas toujours pleinement assumé, et nous cherchons donc à comprendre sa valeur en droit positif en recourant au droit comparé. Compte tenu du vaste champ d'étude que représentent l'Europe et le Mozambique, nous avons sélectionné quelques pays comme points de référence, non pas pour autant pour épuiser le sujet, mais plutôt pour souligner sa pertinence pour la réalisation de la justice dans différents systèmes juridiques. Cette étude relève du droit public comparé et a été réalisée dans le cadre de l'évaluation du module doctoral de droit public. Elle vise à comparer les coutumes africaines et européennes d'un point de vue doctrinal, à analyser la littérature existante et à sensibiliser la communauté internationale à cette question. Pour élaborer cet article, nous avons adopté une recherche bibliographique et les méthodes comparative-inductive et herméneutique. Nous concluons ainsi que la coutume, en tant que source de droit, demeure essentielle non seulement en Afrique mais partout dans le monde, comme l'un des piliers de la justice. Dès lors, l’existence de différents groupes ethniques gouvernant des sociétés distinctes est indéniable, ce qui souligne la nécessité pour les États de valoriser la coutume, de permettre l’autonomie des sociétés dans la gestion des problèmes sociaux et, par conséquent, de tendre vers un pluralisme juridique.